Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA
/
La Brionaise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Brionaise
M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA, Agissant pour le compte de la société "Le Mas du Capucin" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4208821
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Brionaise de DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA

Présentation de la marque La Brionaise

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par monsieur DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Brionaise »

Le déposant est monsieur DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA domicilié(e) L'Eglise - 38710 - Treminis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA domicilié(e) L'Eglise - 38710 - Treminis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA a également déposé les autres marques suivantes : Le Mas du Capucin


M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA, Agissant pour le compte de la société "Le Mas du Capucin" en cours de formation - L'Eglise - 38710 - Treminis - France


M. DANIEL LOUIS HENRI ZEGNA - L'Eglise - 38710 - Treminis - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 13 janvier 2017 - Rejet total n°692564 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.